Les honoraires d’un médecin dépendent de plusieurs facteurs qui ne sont pas toujours connus des patients. Le tarif de consultation des médecins requiert et respecte certaines normes selon le secteur ou les catégories auxquels ils appartiennent. Vous avez les médecins conventionnés et les médecins non conventionnés appartenant au secteur 1, au secteur 2 ou au secteur 3. Pour plus d’informations à ce propos, lisez ceci.
Les médecins du secteur 1
Tout médecin du secteur 1 est un médecin qui est dit conventionné. Il exerce donc en conformité avec les règles de ce secteur. Cela dit, le médecin du secteur 1 applique un tarif fixe et conventionnel appliqué à ce secteur afin de permettre un remboursement par l’assurance.
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Il est important de savoir que les médecins du secteur ont l’obligation de fixer leurs honoraires en se référant aux tarifs conventionnés de remboursement. Notez que ces prix sont prédéfinis par la sécurité sociale ou par les mutuelles.
Avec les tarifs conventionnés, certaines personnes telles que les femmes enceintes ou les aides médicales d’état sont prises en charge jusqu’à hauteur de 100 %. En général, la base de remboursement dans ce secteur environne 70 % si le malade déclare le médecin qui le traite.
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Le tarif conventionné est le tarif qui sert de base pour le remboursement de la sécurité sociale. Ce tarif est défini en accord avec le gouvernement et les différents syndicats que regroupe le corps médical.
Les médecins du secteur 2
Les médecins du secteur 2 sont pour la plupart des spécialistes qui travaillent en libéral après un passage en clinique ou en hôpital. Les médecins du secteur 2 sont des médecins qui sont conventionnés avec une possibilité de faire un dépassement d’honoraire tout en respectant une certaine norme.
Ceux-ci sont appelés des médecins conventionnés à honoraires libres. Ces médecins du secteur 2 définissent librement leurs honoraires qui sont supérieurs à ceux établis par la sécurité sociale et les assurances.
Si le médecin est libre de choisir d’appartenir au secteur 2, ces honoraires doivent être fixés avec tact et pris en compte de certaines situations définies par la déontologie. Il faut noter que le dépassement d’honoraires existant dans ce secteur est contrôlé par les assurances maladie. Il est à cet effet demandé à un médecin du secteur 2 de préciser les critères qui déterminent leurs honoraires.
Les médecins du secteur 3
Les médecins du secteur 3 sont les médecins dits non conventionnés ou hors convention. Les médecins du secteur 3 exercent en dehors du système conventionnel. Sans signature de convention avec la sécurité sociale, les médecins du secteur 3 sont libres de définir leurs honoraires avec un dépassement d’honoraires comme bon leur semble.
Ces médecins font souvent partie de la branche de la médecine qui nécessite de longues consultations. On peut prendre l’exemple de la psychiatrie. Les dépassements d’honoraires dans ce secteur sont parfois très importants ; ce qui entraîne un remboursement inexistant pour les patients.
Pour faire le choix de votre médecin, vous devez prendre en compte le secteur et la catégorie dans lesquels ce dernier exerce. Cela est important pour vous si vous devez vous faire rembourser par votre assurance.
